Reconnaître le Bébé

Lorsque les parents de l'enfant qui vient de naître sont mariés, la reconnaissance n'est pas nécessaire : l'enfant est dit "légitme".


En revanche, si les parents de l'enfant ne sont pas mariés, l'enfant est dit "naturel". Papa et maman doivent alors le reconnaître. Ceci est une obligation, même pour la mère.

La déclaration de naissance est différente de la reconnaissance.
Vous pouvez cependant reconnaître un enfant lors de la déclaration, et faire établir un livret de famille.


Pourquoi reconnaître un enfant ?
Reconnaître un enfant naturel le rend légalement votre enfant. La filiation ne pourra alors plus être contestée.

L'enfant "reconnu" a les mêmes droits que l'enfant légitime, notamment en matière de succession, sauf dans certaines circonstances telles que l'enfant adultérin.

Un enfant adultérin est un enfant né hors mariage, mais dont l'un des parents est marié.


Qui peut reconnaître l'enfant ?
Si les parents sont tous les deux célibataires : le père ou la mère, ou les deux ensemble.

Si la mère est célibataire et le père marié : le père ou la mère, ou les deux ensemble.
Le consentement de l'épouse du père n'est pas nécessaire.

Si la mère est mariée et le père n'est pas son mari : le père, ou la mère sous son nom de jeune fille, ou les deux ensemble.

Dans ce cas :

La reconnaissance par le père ne produit aucun effet si l'enfant vit avec sa mère et le mari de celle-ci, et que ce dernier le traite comme son enfant.


Quel nom portera l'enfant ? L'enfant porte le nom de celui qui l'a reconnu en premier. En cas de reconnaissance conjoint, il prend le nom de son père.